Les niches fiscales polluent le débat du Grenelle 2

Le duo de choc !

Gilles Carrez et Jean-Louis Borloo

Gilles Carrez a piqué une grosse colère lors de la présentation du Grenelle 2 de l'environnement, le 4 mai. « Il faut être cohérent, a lancé le rapporteur UMP du budget à l'Assemblée. On ne peut pas à la fois vouloir réduire les niches fiscales afin de diminuer les déficits et en créer de nouvelles. »
En cause, les nouvelles exonérations du Grenelle 2, qui pourtant restent très ciblées (par exemple, pour les organismes réalisant des travaux dans le cadre de plans de prévention des risques de catastrophes naturelles) et a priori peu coûteuses.
En fait, ce coup de gueule vise directement la méthode de Jean-Louis Borloo, le ministre de l'Ecologie, considéré comme le plus « créatif » en matière de niches fiscales. « Il a multiplié les exonérations, qui se sont révélées beaucoup plus coûteuses que prévu », déplore Gilles Carrez.
Borloo avait promis que le bonus-malus écologique sur les voitures neuves serait équilibré, alors qu'il a coûté 400 millions d'euros l'an dernier. Quant au crédit d'impôt sur les équipements favorisant les économies d'énergie, la facture a atteint 2,5 milliards d'euros en 2009, soit 1 milliard de plus que prévu.
Carrez va d'ailleurs évaluer ce dispositif, déjà critiqué par Bercy pour avoir incité les fabricants à faire flamber les prix.

Jean-Louis Borloo n'en démord pas. 

Si ces niches fiscales coûtent si cher, c'est qu'elles sont victimes de leur succès, estime le ministre de l'Ecologie. Les Français ont notamment plébiscité les véhicules moins polluants. « On regarde toujours la seule ligne budgétaire du coût pour l'Etat. Mais il faut aussi évaluer les effets bénéfiques pour toute l'économie », fait observer l'un de ses conseillers. Et de citer la baisse des dépenses d'énergie dans les logements. « Les parlementaires font une fixation sur les niches fiscales. Le ministre de l'Ecologie en fait les frais de façon injuste », ajoute-t-il.
D'autant que, selon Borloo, les nouveaux allégements entre 2009 et 2011 devraient être compensés par la hausse des prélèvements. Ce qui est loin d'être acquis.
L'écotaxe sur les poids lourds, qui devait rapporter 800 millions en trois ans, vient d'être reportée. Un nouveau couac après l'abandon de la taxe carbone.